Politique de gestion contractuelle

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MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DU-LAC

Politique de gestion contractuelle

 

Présentation

La présente « Politique de gestion contractuelle » est adoptée en vertu de l’article 938.1.2 du Code municipal.

En vertu de cette disposition, toute municipalité doit adopter une politique de gestion contractuelle s’appliquant aux contrats municipaux et prévoyant des mesures pour assurer une saine concurrence entre les personnes contractant ou voulant contracter avec la municipalité. Les mesures en question doivent viser sept (7) thèmes de préoccupation clairement précisés dans cette disposition législative. Ces thèmes doivent contenir minimalement deux mesures spécifiques.

 

La politique doit notamment prévoir :

  1. des mesures visant à assurer que tout soumissionnaire ou l'un de ses représentants n'a pas communiqué ou tenté de communiquer, dans le but de l'influencer, avec un des membres du comité de sélection relativement à la demande de soumissions pour laquelle il a présenté une soumission;
  2. des mesures favorisant le respect des lois applicables qui visent à lutter contre le truquage des offres;
  3. des mesures visant à assurer le respect de la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme (chapitre T-11.011) et du Code de déontologie des lobbyistes adopté en vertu de cette loi;
  4. des mesures ayant pour but de prévenir les gestes d'intimidation, de trafic d'influence ou de corruption;
  5. des mesures ayant pour but de prévenir les situations de conflits d'intérêts;
  6. des mesures ayant pour but de prévenir toute autre situation susceptible de compromettre l'impartialité et l'objectivité du processus de demandes de soumissions et de la gestion du contrat qui en résulte;
  7. des mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d'autoriser la modification d'un contrat.

Il est à noter que la présente politique n’a pas pour objectif de remplacer, modifier ou bonifier toute disposition législative ou règle jurisprudentielle applicable en matière d’octroi ou de gestion de contrats municipaux.

 

MESURES DE MAINTIEN D'UNE SAINE CONCURRENCE

1. Mesures visant à assurer que tout soumissionnaire ou l'un de ses représentants n'a pas communiqué ou tenté de communiquer, dans le but de l'influencer, avec un des membres du comité de sélection relativement à la demande de soumissions pour laquelle il a présenté une soumission.

  1. Le conseil délègue au directeur-général le pouvoir de former tout comité de sélection nécessaire pour recevoir, étudier les soumissions reçues et tirer les conclusions qui s’imposent.
  2. Tout comité de sélection doit être constitué avant le lancement de l’appel d’offres et être composé d’au moins trois membres.
  3. Tout membre du conseil, tout employé et tout mandataire de   celle-ci doit préserver, en tout temps, la confidentialité de l’identité des membres de tout comité de sélection.
  4. Lors de tout appel d’offres exigeant la création d’un comité de sélection, les documents d’appel d’offres doivent contenir des dispositions aux effets suivants :
    • Tout soumissionnaire doit joindre à sa soumission une déclaration attestant que ni lui ni aucun de ses représentants n’a communiqué ou tenté de communiquer, dans le but d’exercer une influence, avec un des membres du comité de sélection.

    • Si un soumissionnaire ou un de ses représentants communique ou tente de communiquer, dans le but de l’influencer, avec un des membres du comité de sélection, sa soumission sera automatiquement rejetée.

 

2. Mesures favorisant le respect des lois applicables qui visent à lutter contre le truquage des offres.

  • Tout soumissionnaire doit joindre à sa soumission une déclaration attestant que sa soumission a été préparée et déposée sans qu’il y ait eu collusion, communication, entente ou arrangement avec tout autre soumissionnaire ou personne pour convenir des prix à soumettre ou pour influencer les prix soumis.
  • Doit être insérée dans les documents d’appel d’offres une disposition prévoyant que si un soumissionnaire s’est livré à une collusion, a communiqué ou a convenu d’une entente ou d’un arrangement avec un autre soumissionnaire ou un concurrent pour influencer ou fixer les prix soumis, sa soumission sera automatiquement rejetée.
  • La direction générale déposera un rapport annuel au conseil municipal afin de les informer du coût des contrats dont la valeur unitaire est inférieure à 25 000 $

 

3. Mesures visant à assurer le respect de la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme et du Code de déontologie des lobbyistes adopté en vertu de cette loi.

  1. Tout membre du conseil ou tout employé s’assure auprès de toute personne qui communique avec lui aux fins de l’obtention d’un contrat que celle-ci s’est inscrite au Registre des lobbyistes prévu par la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme.
  2. Tout soumissionnaire doit joindre à sa soumission une déclaration attestant que ni lui ni aucun de ses représentants ne s’est livré à une communication d’influence aux fins de l’obtention du contrat, ou, si telle communication d’influence a eu lieu, joindre à sa soumission une déclaration à l’effet que cette communication a été faite après que toute inscription exigée en vertu de la loi au Registre des lobbyistes ait été faite.
  3. Toute communication orale avec un lobbyiste doit être conservée par écrit sous format électronique, tous les documents tels les agendas, courriels, comptes-rendus téléphoniques, lettres, comptes-rendus de rencontre, documents de présentation, offres de services, télécopies etc.

4. Mesures ayant pour but de prévenir les gestes d'intimidation, de trafic d'influence ou de corruption.

  1. La municipalité doit, dans le cas des appels d’offres sur invitation écrite, favoriser dans la mesure du possible l’invitation d’entreprises différentes. L’identité des personnes ainsi invitées ne peut être rendue publique que lors de l’ouverture des soumissions.
  2. Tout soumissionnaire doit joindre à sa soumission une déclaration attestant que ni lui ni aucun de ses collaborateurs ou employés ne s’est livré à des gestes d’intimidation, de trafic d’influence ou de corruption.
  3. Tout appel d’offres doit indiquer que si une personne s’est livrée à l’un ou l’autre des actes mentionnés au paragraphe qui précède, la soumission de celle-ci sera automatiquement rejetée.
  4. Aucune visite de chantier en groupe ne sera autorisée afin de conserver la confidentialité des soumissionnaires.
  5. Le responsable en octroi de contrat doit souligner au conseil les cas où il n’y a qu’un ou deux soumissionnaires et procéder à une enguête de vérification, avant l’attribution du contrat, en communiquant avec les fournisseurs qui se sont procuré les documents d’appel d’offres afin de connaître les raisons qui ont motivé leur décision de ne pas soumettre de prix.

 

5. Mesures ayant pour but de prévenir les situations de conflits d'intérêts.

  1. La direction générale est responsable de l’élaboration des critères de sélection de projet à être inclus dans la demande de soumission.
  2. Toute personne participant à l’élaboration, l’exécution ou le suivi d’un appel d’offres ou d’un contrat, ainsi que le secrétaire et les membres d’un comité de sélection le cas échéant, doivent déclarer tout conflit d’intérêts et toute situation de conflit d’intérêts potentiel.
  3. Aucune personne en conflit d’intérêts ne peut participer à l’élaboration, l’exécution ou le suivi d’un appel d’offres ou d’un contrat.
  4. Tout soumissionnaire doit joindre à sa soumission une déclaration attestant qu’il n’existait aucun lien suscitant ou susceptible de susciter un conflit d’intérêts en raison de ses liens avec un membre du conseil ou un fonctionnaire.

6. Mesures ayant pour but de prévenir toute autre situation susceptible de compromettre l'impartialité et l'objectivité du processus de demande de soumissions et de la gestion du contrat qui en résulte.

  1. Aux fins de tout appel d’offres, est identifié un responsable de l’appel d’offres à qui est confié le mandat de fournir toute information concernant l’appel d’offres et il est prévu dans tout document d’appel d’offres que tout soumissionnaire potentiel ou tout soumissionnaire doit s’adresser à ce seul responsable pour obtenir toute précision relativement à l’appel d’offres.
  2. Lors de tout appel d’offres, il est interdit à tout membre du conseil et à tout employé de la municipalité de répondre à toute demande de précision relativement à tout appel d’offres autrement qu’en référant le demandeur à la personne responsable.
  3. Les consultants professionnels externes, devront  signer un engagement de confidentialité  incluant une clause de limitation relativement à l’usage des renseignements qui sont fournis aux fins de l’exécution de leur mandat.

 

7. Mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d'autoriser la modification d'un contrat.

  1. La municipalité doit, dans tout contrat, établir une procédure encadrant toute autorisation de modification du contrat et prévoir que telle modification n’est possible que si elle est accessoire au contrat et n’en change pas la nature.
  2. La municipalité doit prévoir dans les documents d’appel d’offres de tenir des réunions de chantier régulièrement pendant l’exécution de travaux afin d’assurer le suivi de l’exécution du contrat.

 

RESPONSABILITÉ DE L’APPLICATION

Le bureau de la direction générale est responsable de l’application de la présente politique ainsi que du processus d’approvisionnement, de la gestion et de l’application des présentes règles.

Ses principales responsabilités sont :

  • Regrouper les besoins en tenant compte des particularités des différents Services;
  • Assister les Services dans l’évaluation de leurs besoins;
  • Donner les informations au comité de sélection;
  • Préparer les recommandations aux membres du conseil le cas échéant, en vue de l’adjudication des contrats;
  • Valider les devis avant de lancer le processus d’appel d’offres;
  • Voir à la publication des avis nécessaires aux appels d’offres;
  • S’assurer de la disponibilité des documents d’appel d’offres;
  • Procéder, pour toute dépense de moins de 100 000 $ mais supérieure à 25 000 $, à la distribution des documents à l’interne ou par SÉAO;
  • Procéder, pour toute dépense de plus de 100 000 $, à la distribution des documents exclusivement sur SÉAO;
  • Préparer et émettre des addendas, s’il y a lieu;
  • Procéder à l’ouverture des soumissions reçues à la suite de la procédure d’appel d’offres;
  • Évaluer la conformité administrative des soumissions reçues;
  • Obtenir, des autres Services, la conformité technique des soumissions reçues;
  • Voir à la publication et la tenue à jour, sur le site Internet SÉAO, d’une liste des contrats octroyés comportant une dépense de plus de 25 000 $.  Cette liste devant être publiée pour une période minimale de trois ans.

 

DISPOSITION INTERPRÉTATIVE

En cas de disparité entre les dispositions de la présente politique et celles du Code municipal, ces dernières prévaudront.

Les dispositions de la présente politique ont un caractère d’ordre public et prévalent nonobstant toute disposition contraire d’un contrat, d’une résolution ou d’un règlement adoptés par le conseil municipal.

 

ENTRÉE EN VIGUEUR

La présente politique entre en vigueur lors de son adoption par le conseil municipal.

 

 

Adoptée le 13 décembre 2010
par la résolution numéro 6959-12-2010

Historique

| 1911 | 1913 | 1915 | 1917 | 1918 | 1919 | 1920 | 1922-1923 | 1926 | 1929 | 1930 | 1944-1955 | 1956 | 1989 |

Cliquez sur les photos pour les agrandir.

1911
Photo9Inspiré par l'oeuvre de colonisation du curé Labelle, le curé Martin de Ferme-Neuve monte en canot au lac Tapani en compagnie de Joséphat Doré pour un voyage d'exploration. À cette époque, quelques familles amérindiennes habitent à l'entrée de la rivière Tapani et plus loin sur l'île du Héron Bleu, ils ont pour noms César, Joko, Toinish, Nottaway, Pied-Blanc, Laviolette, Laprise et Ottawa. Photo6
1913
photo2Monsieur Théodule Vanier vient entreprendre une coupe de bois et construire son entreprise au même endroit. En 1914 le curé Martin demande l'arpentage du canton afin d'y faire concéder des lots de colonisation. Mais la compagnie Maclaren qui détient le droit de coupe dans cette région s'oppose vivement à ce projet et en 1915 alors que quelques-uns s'étaient établis et faisaient de la terre neuve, la compagnie envoie ses gardes chasser les colons en incendiant leurs chantiers. Après quelques démêlés, la compagnie finit par céder.
1915
photo3Depuis 1915, Théodule Vanier, Frank Collin et son fils Paul, les Doré, Calvé, Coursol, Nadon et Melançon sont installés au lac Tapani. En 1916, à la mise en vente des lots, les Chalifoux, Lafantaisie, Labelle, Lachapelle, Dumoulin, Bigras et d'autres viennent les rejoindre et forment le noyau des pionniers de cette colonie. L'érection de la paroisse se fera la même année alors que guidées par Xavier Courtemanche, trente familles demandent à Mgr Brunet un curé résidant : ce sera Zénon Bélanger.
1917
photo11La première école fut construite cette année et la première institutrice était Mlle Millaire. Un peu plus tard cette école sera dirigée par les soeurs Notre-Dame de Ste-Croix. La seconde école s'établit sur le rang 11 et on envoya Mme Octave Beaudry pour s'en occuper.
1918
photo4De la fin août jusqu'à Noël, le premier chemin reliant Sainte-Anne-du-Lac à Ferme-Neuve est construit. La même année voit le premier pèlerinage à la bonne Sainte Anne, instauré par le curé Bélanger.
photo5LE PÈLERINAGE. Dès 1918, le curé Bélanger commence la tradition du pèlerinage à Sainte-Anne, patronne de la paroisse. À l'arrivée du curé Sicotte en 1932, celui-ci s'applique à populariser ce pèlerinage dans tout le diocèse si bien qu'il peut fièrement mentionner la présence de près de 2 000 pèlerins en 1940. À partir de 1960, le pèlerinage devient de moins en moins populaire et en 1970, c'est la fin des grands rassemblements. La tradition persiste encore aujourd'hui pour les pèlerins moins nombreux, mais toujours fidèles à venir prier Sainte-Anne chaque fin juillet.
1919
photo10Nos pionniers ont beau avoir une vie difficile, ils n'en oublient pas les bons côtés. Un cercle paroissial et une fanfare " afin de procurer des amusements honnêtes et instructifs et de créer, au moyen de diverses organisations, un esprit de fraternité et de concorde " sont fondés.
1920
Érection de la municipalité civile avec comme premier maire, Joséphat Doré et Paul Barbe comme secrétaire.
1922-1923
Construction de l'église au coût de 21 600 $ alors que 120 familles et 700 âmes habitent la paroisse.
1926
Construction du presbytère.
1929
Construction de la salle paroissiale.
Petite note
Ces trois bâtiments ci-haut existent toujours rue Saint-François-Xavier et coin de l'Église et Saint-François-Xavier.
1930
photo1Saluons le courage et la ténacité de ces pionniers qui ont su établir les bases du village d'aujourd'hui et qui, de l'agriculture se sont orientés davantage vers l'exploitation forestière et le tourisme de la chasse et de la pêche pour en assurer le dynamisme.
1944-1955
egliseNotre Église non restaurée. Actuellement, le plancher est en tuiles caoutchoutées, les colombages ont disparu, la chaire n'existe plus. Sainte-Anne-du-Lac est titulaire de l'église.
drave01Vers 1950, la drave était, pour beaucoup de travailleurs, un moyen de gagner sa vie. On voit ici sur cette photo une chaloupe de drave que les travailleurs utilisaient pour se déplacer sur la rivière.
drave02Les billes de bois flottaient sur l'eau jusqu'à leur destination. Les hommes commençaient à travailler souvent à quatre heures du matin pour ainsi finir vers huit heures du soir. C'était des journées difficiles pour les draveurs. Un des contremaîtres à l'époque de la drave se nommait Zotique Laliberté.
drave03Tout au long de leur voyage, les billes de bois pouvaient rencontrer des obstacles sur leur chemin. De cette façon, il se pouvait qu'il se forme de gigantesques embâcles sur le cours d'eau. C'est alors que les dynamiteurs intervenaient pour faire exploser l'embâcle.
boulangerLe boulanger du lac des Polonais (d'argent) M.Paul Guénette qui faisait du pain pour les travailleurs.
lachapelleUne photo du grand-père de Aimé Lachapelle, Emery Lachapelle qui fût forgeron. Ce dernier est accompagné de son fils (le père d'Aimé) Raoul Lachapelle.
manthaIci, Monsieur Marcel Mantha nous fait une démonstration de comment se faisait le lavage à l'époque. Selon ses dires, il actait la scène (faisait semblant) à l'époque pour que le photographe prenne sa photo.
noelUne affiche de la fête de Noël. Les personnages, de gauche à droite, Jean-Marie Mantha, Maurice Mantha, Germain Desloge.
meuleDans les campements de la Maclaren, les hommes se servaient d'une meule afin d'affuter leurs outils. C'est l'objet qu'on voit au milieu de la photo.
campementÀ l'époque, des campements de bucherons comme celui-ci furent construits sur la Maclaren.
1956
écoleUne classe d'élèves des religieuses vers 1956.
1989
L'ÎLE DU HÉRON BLEU. Cette île en forme d'aile d'une superficie de 25 hectares déjà habitée en 1911 par quelques familles amérindiennes est devenue, en 1989, réserve écologique. Elle renferme une frênaie noire âgée de 180 à 200 ans de qualité exceptionnelle et rare au Québec. Dans un but de protection, il est défendu d'y séjourner. Cette île est située au milieu du lac Tapani.

Devise

Telles sont les racines, tel sera l'arbre.

Auteure: Mme Lida Touchette

Je pense que cette devise peut être interprétée de multiples façons. Je vais vous expliquer comment moi je l'analyse, mais vous pourrez lui donner la signification que vous voudrez. Pour moi, le présent est le fruit du passé. Je crois que nos ancêtres ont ici, à Sainte-Anne-du-Lac, des racines profondes de fierté, d'appartenance, de courage, de foi, et de ténacité. Ils ont mêlé leurs sueurs à ce coin de terre. Ces racines, ces valeurs, on se doit de les transmettre de génération en génération avec détermination et confiance, car telles sont les racines, tel sera l'arbre.

L'arbre sera résistant, majestueux, fort et portera de beaux fruits si les racines sont solides. L'arbre ici à Sainte-Anne-du-Lac, c'est à mes yeux un grand roi. Il représente le labeur. L'arbre c'est: le moulin à scie; les zecs; les pourvoiries; la chasse; la pêche; le bûcheron et encore... L'arbre conditionne l'existence de la majorité de la population ici. Il est source de vie. Telles sont les racines, tel sera l'arbre. Cette devise cadre bien aussi avec la famille. L'homme tout autant que l'arbre a besoin de racines. Ce sont les liens étroits et durables avec les parents, même après leur départ, ces bâtisseurs continuent d'agir, de parler en nous et par nous. Et... que les parents d'aujourd'hui qui ne peuvent s'empêcher de s'interroger sur l'avenir de leurs enfants se rassurent en pensant que les racines de leurs descendants fortifiées à même la richesse du sol familial garantissent la solidité de leur croissance et la qualité de leurs fruits. C'est plus important qu'on le pense des racines.

Dans la nature à l'automne, les belles feuilles colorées tombent, mais les racines et l'arbre demeurent. Dans l'automne de nos vies, les feuilles tombent parfois, mais les racines demeurent. Que par les riches leçons du passé et par les espoirs de l'avenir, ce petit royaume qu'est Sainte-Anne-du-Lac, reste toujours digne de nos nobles origines.

Exprimons ce soir par cette fête notre joie, notre fierté, chantons et dansons accompagnés de ce magnifique drapeau flottant sous le beau ciel de cette paroisse qui nous est si chère. Merci à tous ceux qui créent de l'emploi par les ressources forestières. Merci à toi, l'arbre. Merci pour le choix de ma devise. C'est un honneur que j'accepte humblement.

Territoire

Cartes du réseau routier
Voici deux cartes du réseau routier de Sainte-Anne-du-Lac fournies par la MRC d'Antoine Labelle
Village Municipalité
reseau_routier_village reseau_routier_muni

Conseil

MairesseInformation
Annick Brault
(819)586-2110
Conseillers
1 Michel Miller
2 Michel Coursol
3 Luc Marcotte
4 Louise Drouin
5 Jacinthe Fex
6 André Charette

Veuillez prendre note que la séance ordinaire du conseil a lieu le deuxième lundi de chaque mois à 19 h 30 à la salle de l'Hôtel de Ville.

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